Déposée le 5 août 1993 par AMIAND ALAIN et REY JEAN-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « FEMME-JOAILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Les déposants sont AMIAND ALAIN, domicilié(e) 20, RUE CAVAGNOL, 31500 TOULOUSE - France et REY JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 28 BIS, RUE PIERRE-BROSSOLETTE, 31400 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AMIAND ALAIN - France.
La marque FEMME-JOAILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIAND ALAIN - 20, RUE CAVAGNOL, 31500 TOULOUSE - France
REY JEAN-CLAUDE - 28 BIS, RUE PIERRE-BROSSOLETTE, 31400 TOULOUSE - France
MONSIEUR AMIAND ALAIN - France
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318366 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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